Statuts et R.I

Règlement d'ordre intérieur

En vigueur depuis le 1er janvier 2023

 

Le règlement d'ordre intérieur a été revu dans le cadre de la mise en conformité avec le RZUE (règlement zootechnique européen)

Applicable au 1er janvier 2023, il comporte 2 parties:

  • la partie 1 qui régit l'Administration de l'Aca
  • la partie 2 relative au Programme de Sélection 

 

RI au 1er janvier 2023PDF

 

 

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Statuts en vigueur à partir du 2 février 2019

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Comme suite à l'AGE du 2 février, les nouveaux statuts de l'ACA ont été adoptés.

Ils prévoient notamment

 

  • que tout propriétaire d'un cheval arabe pur-sang ou demi-sang peut être membre actif de l'association (la notion de "membre sympathisant" est supprimée)
  • que le Conseil d'Administration comprendra un représentant des Présidents des associations régionales ainsi qu'un représentant de l'AFAC
  • que les votes AGE/AGO  se feront désormais par voie électronique (y compris lors des AG)

 

Prenez-en connaissance ici

 

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